Cuvée des Crayères Simart-Moreau
Présentation de la marque Cuvée des Crayères Simart-Moreau
Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par Simart-Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée des Crayères Simart-Moreau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Cuvée des Crayères Simart-Moreau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée des Crayères Simart-Moreau arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.
Simart-Moreau a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01